Offrede Location avec Option d'Achat valable sous réserve d'acceptation du dossierpar CREDIPAR/STELLANTIS FINANCE &SERVICES, SA au capital de 138 517 008 €-317 425 981 RCS Versailles : 2-10 Boulevard de l'Europe 78300 Poissy - N°ORIAS : 07004921 (www.orias.fr),N° ADEME : FR231747_03GHJZ. Vous bénéficiez du délai légal derétractation.
Lesinformations recueillies ne seront utilisées qu'à des fins de prospectioncommerciale par CREDIPAR, responsable de traitement. Conformément auxdispositions du Règlement général sur la protection des données (RGPD) du 25mai 2018 et de la loi «Informatique et Libertés», les personnes physiquesconcernées peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification et desuppression des informations les concernant ainsi que leur droit d'opposition àprospection commerciale en s'adressant par courrier au DépartementConsommateurs de CREDIPAR 2-10 Boulevard de l'Europe CS 30165 78307 PoissyCedex.
Lesconditions d'adhésion aux prestations d'assurance complémentaires facultativesainsi que leurs conditions générales sont disponibles dans les points de ventedu réseau Peugeot. L'adhésion aux assurances complémentaires facultativesDécès(DécèsPerte Totale, Irréversible d'Autonomie par accident et Invalidité PermanenteTotale), SR (Sécurité Remplacement) est soumise à des conditions d'éligibilité.
(1) (2) Assurances Décès (Décès, Pertetotale et irréversible d'autonomie et Invalidité Permanente Totale) et SR(Sécurité Remplacement) : contrats distribués par CREDIPAR, en qualité demandataire d'assurance, et souscrits auprès de Stellantis Life Insurance Europe Limited (assurance Décès)et de StellantisInsurance Europe Limited (assurance SécuritéRemplacement), sociétés d'assurance vie et dommages, immatriculées à Malte sousles numéros respectifs C68966 et C68963, ayant leur siège social à Mediterranean Building, 53 Abate Rigord Street Ta' Xbiex,Malte, et autorisés par le MFSA Malta Financial Services Authority,– Notabile Road, Attard BKR 3000, Malte, àexercer des activités d'assurance en application de l'Insurance Business Actet exerçant en France en libre prestation de service.
Les assurances Décès (Décès, Perte totale et irréversible d'autonomie paraccident et Invalidité Permanente Totale) et SR (Sécurité Remplacement) sontvalables pour une durée d'un mois, renouvelable automatiquement de mois en moisjusqu'à la fin du financement, sauf dénonciation anticipée par l'une ou l'autredes parties au sens des conditions générales.
Autorité chargée du contrôle : Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution(ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459 75436 Paris Cedex 9 ou Malta FinancialServices Authority (MFSA) – Notabile Road, Attard BKR 3000, Malte
(4) Extension de Garantie Véhiculed’Occasion SPOTICAR PREMIUM et SPOTICAR ADVANCED : Contrat distribué parCREDIPAR, en tant que Courtier, SA au capital de 138 517 008 €, N° 317 425 981RCS Versailles : 2-10 Boulevard de l'Europe 78300 Poissy, immatriculée auregistre des intermédiaires d’Assurance sous le numéro 07004921 (www.orias.fr):
- L’assurance Garantie Panne estsouscrite par PSA AUTOMOBILES auprès de StellantisInsurance Ltd, compagnie d’assurance sis MIBHouse, 53 Abate Rigord Street, Ta’Xbiex, Malte, enregistrée auprès de laMalta Financial Authority sous le numéro C44567, autorisée àexercer des activités d’assurance en application de Insurance Business Actet agissant en Libre Prestation de Services. www.refassu.fr
-L’assistanceroutière est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès d’ASSURIMA ,Entreprise régiepar le code des Assurances, SA au capital de 4 200 000 €, 118, avenue de Paris- CS 40 000 -79033 Niort CEDEX 9 - 481 514 149 RCS Niort.
-legestionnaire de la Garantie Panne : Car Garantie Courtage, 7 Rue deKingersheim, 68120 Richwiller, RCS MULHOUSE 853835957,immatriculé au registre des intermédiaires d’Assurance sous le numéro 19007247auprès de l’ORIAS (www.orias.fr ).
CREDIPARet ASSURIMA sont soumis à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution(ACPR) 4 Place de Budapest CS 92459,75436 PARIS CEDEX 09
(5) Contrat Entretien « CEP SPOTICARPREMIUM » : Contrat distribué par CRÉDIPAR entant que Courtier,SA au capital de 138 517 008 €, N° 317 425 981 RCS Versailles : 2-10 Boulevardde l'Europe 78300 Poissy, immatriculée auprès de l’ORIAS sous le numéro07004921 (www.orias.fr) :
-L’assurance Garantie Panne est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès de StellantisInsurance Ltd, compagnie d’assurance sis MIBHouse, 53 Abate Rigord Street, Ta’Xbiex, Malte, enregistrée auprès de laMalta Financial Authority sous le numéro C44567, autorisée àexercer des activités d’assurance en application de Insurance Business Actet agissant en Libre Prestation de Services. www.refassu.fr
-L’assistanceroutière est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès d’ASSURIMA ,Entreprise régiepar le code des Assurances, SA au capital de 4 200 000 €, 118, avenue de Paris- CS 40 000 -79033 Niort CEDEX 9 481 514 149 RCS Niort.
CREDIPARet ASSURIMA sont soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution(ACPR) 4Place de Budapest CS 92459, 75436PARIS CEDEX 09
- Pour la « Prestation de maintenance » pour le compte de PSA AUTOMOBILES, SA au capital de300 176,800 €, RCS Versailles 542
065479 dont le siège social est 2-10 boulevard de l'Europe - 78300 Poissy –
-le gestionnaire de la Garantie Panne : Car Garantie Courtage, 7 Rue deKingersheim, 68120 Richwiller, RCS MULHOUSE 853835957, immatriculé au registredes intermédiaires d’Assurance sous le numéro 19007247 auprès de l’ORIAS(www.orias.fr ).
CREDIPARet ASSURIMA sont soumis à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution(ACPR) 4 Place de Budapest CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09